Accueil marques.expert
/
Marques déposées par L'Université Paris Diderot-Paris 7
/
PARIS ACCELERATEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

PARIS ACCELERATEUR
L'Université Paris Diderot-Paris 7, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
3618001
Date de dépôt :
17/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2018
PARIS ACCELERATEUR de L\'Université Paris Diderot-Paris 7

Présentation de la marque PARIS ACCELERATEUR

Déposée le 17 décembre 2008 par L'Université Paris Diderot-Paris 7 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARIS ACCELERATEUR »

Le déposant est L'Université Paris Diderot-Paris 7, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel domicilié(e) 5 rue Thomas Mann - 75205 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy COUSINEAU, Le Président de l'Université Paris Diderot-Paris 7 domicilié(e) 5 rue Thomas Mann - 75205 - PARIS cedex 13 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS ACCELERATEUR est expirée depuis le 17 décembre 2018.


L'Université Paris Diderot-Paris 7, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - 5 rue Thomas Mann - 75205 - PARIS - France


Monsieur Guy COUSINEAU, Le Président de l'Université Paris Diderot-Paris 7 - 5 rue Thomas Mann - 75205 - PARIS cedex 13 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Inscription le 9 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°521357 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-09

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 15 mai 2012 - Rejet partiel n°575863 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-15

Produits de l'imprimerie ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits en matière plastique pour emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ;

Publicité ; diffusion de matériels publicitaires.

Services de télécommunication ; transmission d'informations ou de données par voie télématique ; services de télécommunication de messages électroniques par réseau Internet ;

Services juridiques.