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Marques déposées par L'Université Paris Diderot – Paris 7 Etablissement public à caractère scientifique
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DETSCAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

DETSCAN
L'Université Paris Diderot – Paris 7 Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
3468007
Date de dépôt :
08/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2016
DETSCAN de L\'Université Paris Diderot – Paris 7 Etablissement public à caractère scientifique

Présentation de la marque DETSCAN

Déposée le 8 décembre 2006 par L'Université Paris Diderot – Paris 7 Etablissement public à caractère scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DETSCAN »

Le déposant est L'Université Paris Diderot – Paris 7 Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel domicilié(e) 2 Place Jussieu,75251 PARIS CEDEX 05 - 75251 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Benoît EURIN domicilié(e) 2 Place Jussieu,75251 PARIS cedex 05 - 75251 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 16 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DETSCAN est expirée depuis le 8 décembre 2016.


L'Université Paris Diderot – Paris 7 Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - 2 Place Jussieu,75251 PARIS CEDEX 05 - 75251 - France


Monsieur Benoît EURIN - 2 Place Jussieu,75251 PARIS cedex 05 - 75251 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Appareils et instruments scientifiques et d'enseignement ; supports d'enregistrement, de reproduction, de duplication et de transmission du son, des images ou des données à savoir cartes mémoires, cartes magnétiques, bandes magnétiques, films, feuilles, cassettes, disques, Cd-rom, Dvd-rom ; bandes vidéo enregistrées ou non ; logiciels.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Produits de l'imprimerie ; matériels d'instruction ou d'enseignement ; produits en matière plastique pour emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Publicité ; diffusion de matériels publicitaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; conseils informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité.

Services de télécommunication ; transmission d'informations ou de données par voie télématique ; services de télécommunication de messages électroniques par réseau Internet.

Services d'analyse, d'expertise et de recherche rendus par des enseignants chercheurs dans les domaines scientifique et technologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche scientifique à buts médicaux ; évaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifique et technologique rendus par des enseignants – chercheurs.