Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUBS TAURINS PAUL RICARD
L'UNION DES CLUBS TAURINS PAUL RICARD Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
99799376
Date de dépôt :
24/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/06/2009

Présentation de la marque CLUBS TAURINS PAUL RICARD

Déposée le 24 juin 1999 par l'association loi 1901 L'UNION DES CLUBS TAURINS PAUL RICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CLUBS TAURINS PAUL RICARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 L'UNION DES CLUBS TAURINS PAUL RICARD domicilié(e) 4 et 6 rue Berthelot, 13014 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.

La marque CLUBS TAURINS PAUL RICARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799376.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUBS TAURINS PAUL RICARD est expirée depuis le 24 juin 2009.


L'UNION DES CLUBS TAURINS PAUL RICARD Association régie par la loi de 1901 - 4 et 6 rue Berthelot, 13014 MARSEILLE - France


CABINET WAGRET - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, broches, insignes en métaux précieux, médailles. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; imprimés, journaux et périodiques, livres, affiches, almanachs, décors de théâtre en papier et/ou carton. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; bannières, banderoles, calicots, drapeaux, nappes, linge de maison, de table, de lit. Vêtements (habillement) confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports (autres que de plongée), articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles ; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants. Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; guirlandes artificielles ; insignes non en métaux précieux ; bandeaux pour les cheveux. Education. Institutions d'enseignement. Edition de livres, revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Divertissements, spectacles ; exploitation de clubs. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.