Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEQUANAISE
L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS-VIE (UAP-VIE), S.A., 9 PLACE VENDOME PARIS.

Numéro de dépôt :
1146393
Date de dépôt :
14/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SEQUANAISE

Déposée le 14 janvier 1980 par la Société Anonyme (SA) L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS-VIE (UAP-VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEQUANAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS-VIE (UAP-VIE - France.

La marque SEQUANAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SEQUANAISE est expirée depuis le 14 janvier 1990.

L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS-VIE (UAP-VIE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , URBAINE


L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS-VIE (UAP-VIE), S.A., 9 PLACE VENDOME PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03

CONTRATS D'ASSURANCE ET DE CAPITALISATION.