Marque enregistrée - Marque en non vigueur

U.A.P. L'ASSURANCE EN TETE
L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS-I.A.R.D. en abrégé L'U.A.P. INCENDIE-ACCIDENTS

Numéro de dépôt :
1696631
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1999

Présentation de la marque U.A.P. L'ASSURANCE EN TETE

Déposée le 30 mars 1989 par L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS-I.A.R.D. en abrégé L'U.A.P. INCENDIE-ACCIDENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « U.A.P. L'ASSURANCE EN TETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS-I.A.R.D. en abrégé L'U.A.P. INCENDIE-ACCIDENTS, domicilié(e) Société Anonyme nationalisée, 9, place Vendôme Paris 1erUNION DES ASSURANCES DE PARIS-VIE, en abrégé U.A.P.-VIE, Société Anonyme nationalisée,9, place Vendôme PARIS 1er - France.

La marque U.A.P. L'ASSURANCE EN TETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque U.A.P. L'ASSURANCE EN TETE est expirée depuis le 30 mars 1999.

L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS-I.A.R.D. en abrégé L'U.A.P. INCENDIE-ACCIDENTS a également déposé les autres marques suivantes : PERFORMANCE , ALEAS-TOP , SUPER-SANTE , TOP EPARGNE , TOP-UAP , J'ASSURE , A , VALEUR-VIE , ASSUR ENTRETIEN AUTO , ASSIS-TOP


L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS-I.A.R.D. en abrégé L'U.A.P. INCENDIE-ACCIDENTS - Société Anonyme nationalisée, 9, place Vendôme Paris 1erUNION DES ASSURANCES DE PARIS-VIE, en abrégé U.A.P.-VIE, Société Anonyme nationalisée,9, place Vendôme PARIS 1er - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Contrats d'assurance et de capitalisation