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Marques déposées par L'UNION COMMERCIALE
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STOP MOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP MOD
L'UNION COMMERCIALE

Numéro de dépôt :
1036036
Date de dépôt :
16/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque STOP MOD

Déposée le 16 décembre 1977 par L'UNION COMMERCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STOP MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L'UNION COMMERCIALE domicilié(e) (S.A.), 67 rue Aristide Briand, 77101 Villenoy. - France.

La marque STOP MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26 28

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque STOP MOD est expirée depuis le 16 décembre 1987.

L'UNION COMMERCIALE a également déposé les autres marques suivantes : L UC ONZE , JEAN DE LACY , L'UNION COMMERCIALE , PATES FLODOR , SAN BACO , UNION , ROQUELAN , G DE BELLOY , SUPER , LA VIEILLE TREILLE


L'UNION COMMERCIALE - (S.A.), 67 rue Aristide Briand, 77101 Villenoy. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030

Fils.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, ornements et décorations pour arbres de Noël.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].