Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOLEILLEE
Numéro de dépôt :
1098525
Date de dépôt :
01/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SOLEILLEE
Déposée le 1 juin 1979 par L'UNION COMMERCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOLEILLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOLEILLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'UNION COMMERCIALE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de dénomination n°39441 - Publication au BOPI 1979-054