Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VINS CASTEL
L'Union Commerciale

Numéro de dépôt :
923285
Date de dépôt :
30/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES VINS CASTEL

Déposée le 30 avril 1975 par L'Union Commerciale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES VINS CASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L'Union Commerciale domicilié(e) (soc. an.), 67, rue Aristide-Briand, Villenoy (Seine-et-Marne). - France.

La marque LES VINS CASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LES VINS CASTEL est expirée depuis le 30 avril 1985.

L'Union Commerciale a également déposé les autres marques suivantes : L UC ONZE , JEAN DE LACY , L'UNION COMMERCIALE , PATES FLODOR , SAN BACO , UNION , STOP MOD , ROQUELAN , G DE BELLOY , SUPER


L'Union Commerciale - (soc. an.), 67, rue Aristide-Briand, Villenoy (Seine-et-Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459

Vins.