Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VIEILLE TREILLE
L'Union Commerciale

Numéro de dépôt :
946409
Date de dépôt :
13/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA VIEILLE TREILLE

Déposée le 13 février 1976 par L'Union Commerciale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA VIEILLE TREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L'Union Commerciale domicilié(e) (soc. an.), 67, rue Aristide-Briand, Villenoy (Seine-et-Marne). - France.

La marque LA VIEILLE TREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA VIEILLE TREILLE est expirée depuis le 13 février 1986.

L'Union Commerciale a également déposé les autres marques suivantes : L UC ONZE , JEAN DE LACY , L'UNION COMMERCIALE , PATES FLODOR , SAN BACO , UNION , STOP MOD , ROQUELAN , G DE BELLOY , SUPER


L'Union Commerciale - (soc. an.), 67, rue Aristide-Briand, Villenoy (Seine-et-Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501

Vins.