Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Toutou MATOU
L'UNAME Union de Mutuelles régie par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3197471
Date de dépôt :
28/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2012
Toutou MATOU de L\'UNAME  Union de Mutuelles régie par le Code de la Mutualité

Présentation de la marque Toutou MATOU

Déposée le 28 novembre 2002 par la société L'UNAME Union de Mutuelles régie par le Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Toutou MATOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la société L'UNAME Union de Mutuelles régie par le Code de la Mutualité domicilié(e) 171, avenue Ledru Rollin,75544 PARIS CEDEX - 75544 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 154 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPSY DCM Monsieur Jean-Claude DUCATTE domicilié(e) 242, boulevard Jean Jaurès,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France.

La marque Toutou MATOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toutou MATOU est expirée depuis le 28 novembre 2012.


L'UNAME Union de Mutuelles régie par le Code de la Mutualité - 171, avenue Ledru Rollin,75544 PARIS CEDEX - 75544 - France - SIREN 408154516


EPSY DCM Monsieur Jean-Claude DUCATTE - 242, boulevard Jean Jaurès,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Articles de papeterie, Produits de l'imprimerie, Photographies, Affiches, Lettres d'information, Livres, Journaux, Imprimés, Revues, Périodiques, Brochures, Calendriers, Prospectus, Publications, Stylos Distribution de matériel publicitaire en matière d'assurances pour animaux [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], Diffusion de matériel publicitaire en matière d'assurances pour animaux [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], Diffusion d'annonces publicitaires en matière d'assurances pour animaux, Publicité par correspondance en matière d'assurances pour animaux, Courrier publicitaire en matière d'assurances pour animaux, Publicité en ligne sur un réseau informatique, Recueil de données dans un fichier central, Systématisation de données dans un fichier central, Gestion de fichiers informatique, Etude de marché, Recherche de marché, Sondage d'opinions, Consultation professionnelle d'affaires, Aide à la direction des affaires, Conseils en organisation et direction des affaires, Informations d'affaires, Renseignements d'affaires Consultation en matière d'assurances pour animaux, Informations en matière d'assurances pour animaux, Courtage en assurances pour animaux, Assurances, Assurances contre les accidents provoqués ou subis par les animaux, Assurances contre les incendies provoqués ou subis par les animaux, Assurances maladie des animaux, Assurances décès des animaux, Caisse prévoyance pour les animaux, Courtage, Affaires financières, Affaires monétaires, Affaires bancaires, Estimation financière, Investissements de capitaux Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs Organisation et conduite de conférences en matière d'assurances pour animaux, Organisation et conduite de séminaires en matière d'assurances pour animaux, Organisation et conduite de colloques en matière d'assurances pour animaux, Organisation et conduite de congrès en matière d'assurances pour animaux, Organisation et conduite de symposiums en matière d'assurances pour animaux, Organisation et conduite d'ateliers de formation en matière d'assurances pour animaux, Organisation et exposition à buts culturels et éducatifs, Publication de livres, Publication de textes autres que publicitaires, Publication électronique de livres et de périodiques en ligne Services de contentieux, Recherches légales, Reconstitution de bases de données, Recherches judiciaires, Services d'arbitrage Elevage d'animaux, Toilettage d'animaux, Soins à domicile pour animaux, Gardiennage pour animaux, Prise en pension d'animaux, art vétérinaire

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.