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Marques déposées par L'U.A.P. Vie
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MARQUE SEQUANAISE S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUE SEQUANAISE S
L'U.A.P. Vie

Numéro de dépôt :
935036
Date de dépôt :
24/02/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MARQUE SEQUANAISE S

Déposée le 24 février 1975 par L'U.A.P. Vie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MARQUE SEQUANAISE S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L'U.A.P. Vie, domicilié(e) 9, place Vendôme, Paris. - France.

La marque MARQUE SEQUANAISE S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MARQUE SEQUANAISE S est expirée depuis le 24 février 1985.

L'U.A.P. Vie a également déposé les autres marques suivantes : LA SEQUANAISE


L'U.A.P. Vie - 9, place Vendôme, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-482

Assurance de capitaux et constitution de rentes viagères sur une ou plusieurs têtes, et généralement toutes espèces de contrats et conventions dont les effets dépendent de la vie humaine;assurance de capitaux ou autres pour le cas de mariage ou de naissance d'enfants.