Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEQUANAISE S
Numéro de dépôt :
920451
Date de dépôt :
24/02/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SEQUANAISE S
Déposée le 24 février 1975 par L'U.A.P. - I.A.R.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEQUANAISE S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEQUANAISE S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SEQUANAISE S est expirée depuis le 24 février 1985.
L'U.A.P. - I.A.R.D a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-453