MARQUE SEQUANAISE S
Présentation de la marque MARQUE SEQUANAISE S
Déposée le 24 février 1975 par L'U.A.P. - Capitalisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MARQUE SEQUANAISE S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MARQUE SEQUANAISE S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MARQUE SEQUANAISE S est expirée depuis le 24 février 1985.
L'U.A.P. - Capitalisation a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-466