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Marques déposées par L'U.A.P. - Capitalisation
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LA SEQUANAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SEQUANAISE
L'U.A.P. - Capitalisation

Numéro de dépôt :
936828
Date de dépôt :
27/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA SEQUANAISE

Déposée le 27 août 1975 par L'U.A.P. - Capitalisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA SEQUANAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L'U.A.P. - Capitalisation domicilié(e) (soc. an.), 9, place Vendôme, Paris. - France.

La marque LA SEQUANAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 936828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LA SEQUANAISE est expirée depuis le 27 août 1985.

L'U.A.P. - Capitalisation a également déposé les autres marques suivantes : TRI VALOR , CAP 10 , MARQUE SEQUANAISE S


L'U.A.P. - Capitalisation - (soc. an.), 9, place Vendôme, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-485

Capitalisation;constitution au moyen d'un ou plusieurs versements de capitaux payables à échéance fixe ou à la suite de remboursements anticipés.