N 9 DE L TRAMIER & FILS
Présentation de la marque N 9 DE L TRAMIER & FILS
Déposée le 1 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) L.TRAMIER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « N 9 DE L TRAMIER & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque N 9 DE L TRAMIER & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque N 9 DE L TRAMIER & FILS est expirée depuis le 1 juillet 2024.
L.TRAMIER & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2004 n°2266621 - Publication au BOPI 2004-06-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50
Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2014 n°2557648 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-13