Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAMIER GRAND VIN "T.G.V."
L. TRAMIER & FILS (S.A.) dont le siège social est à MERCUREY

Numéro de dépôt :
1190863
Date de dépôt :
16/12/1981
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE

Présentation de la marque TRAMIER GRAND VIN "T.G.V."

Déposée le 16 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) L. TRAMIER & FILS dont le siège social est à MERCUREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « TRAMIER GRAND VIN "T.G.V." » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. TRAMIER & FILS dont le siège social est à MERCUREY domicilié(e) 71640 GIVRY. - France.

La marque TRAMIER GRAND VIN "T.G.V." a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TRAMIER GRAND VIN "T.G.V." est expirée depuis le 16 décembre 1991.


L. TRAMIER & FILS (S.A.) dont le siège social est à MERCUREY - 71640 GIVRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20

Vins.