Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEMONIN
Numéro de dépôt :
1227970
Date de dépôt :
28/01/1983
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
28/01/1993
Présentation de la marque SEMONIN
Déposée le 28 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) L.TRAMIER & FILS à MERCUREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « SEMONIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEMONIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMONIN est expirée depuis le 28 janvier 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28