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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L. THEARDSOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE
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LA SIRENE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA SIRENE
L. THEARD SAS SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
1322082
Date de dépôt :
04/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2015
LA SIRENE de L. THEARDSOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Présentation de la marque LA SIRENE

Déposée le 4 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L. THEARDSOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA SIRENE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L. THEARDSOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE domicilié(e) LIEU-DIT “ BEL AIR ”,35890 BOURG DES COMPTES (dossier no 2299961) - 35890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 137 851 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXA Société d'Avocats CS 93904 domicilié(e) Immeuble LE DOLMEN, 106 A, rue Eugène Pottler,35039 RENNES CEDEX (dossier no 2299961) - 35039 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA SIRENE est expirée depuis le 4 septembre 2015.


L. THEARD SAS SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - LIEU-DIT “ BEL AIR ”,35890 BOURG DES COMPTES (dossier no 2299961) - 35890 - France - SIREN 778137851


LEXA Société d'Avocats CS 93904 - Immeuble LE DOLMEN, 106 A, rue Eugène Pottler,35039 RENNES CEDEX (dossier no 2299961) - 35039 - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2005 n°2299961 - Publication au BOPI 2005-10-27

Renouvellement sans limitation n°2054110 - Publication au BOPI 1995-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Inscription le 28 février 2001 - Transmission totale de propriété n°316620 - Publication au BOPI 2001-02-28

Inscription le 17 mai 1993 - Transmission de propriété n°158858 - Publication au BOPI 1993-05-17

Matériaux pour les artistes, pinceaux, brosses à peindre.