Déposée le 23 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L. THEARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECOPORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-09 du 28 février 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L. THEARD domicilié(e) LIEU-DIT BEL AIR - 35890 - BOURG-DES-COMPTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 137 851 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STÉPHANIE domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.
La marque DECOPORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L. THEARD SAS, Société par actions simplifiée - LIEU-DIT BEL AIR - 35890 - BOURG-DES-COMPTES - France - SIREN 778137851
CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STÉPHANIE - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France
Inscription le 13 août 2001 - Concession de licence n°328330 - Publication au BOPI 2001-08-13
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2007 n°2332917 - Publication au BOPI 2007-01-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-37
Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09
Inscription le 29 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665737 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-29
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2016 n°2635955 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-30
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques. Armatures de portes (non métalliques), pavés en bois, bois d'uvre, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois propre à être moulé, boiseries, cadres de fenêtres (non métalliques), cadres de portes (non métalliques), carreaux pour la construction (non métalliques) charpentes (non métalliques), châssis de fenêtres et châssis de portes (non métalliques), contre-plaqués, moulures de corniches non métalliques, corniches non métalliques, lambris (non métalliques), baguettes en bois pour le lambrissage, moulures pour la construction non métalliques, placages en bois, panneaux de portes non métalliques, carrelages, céramiques, mosaïques sur portes. Meubles, garnitures de meubles, pans de boiserie pour meubles, portes de meubles, rayons de meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objet d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques, récipients pour l'emballage en matières plastiques, éléments de décoration de porte, de volets, de fenêtres, menuiseries intérieures et extérieures,baguettes d'encadrement, boiseries pour meubles, rayons et étagères de bibliothèques, encadrements de cadres, moulures pour cadres, coffrets, travaux d'ébénisterie, échelles en bois ou en matières plastiques, enseignes en bois ou en matières plastiques, boîtes aux lettres, bancs, armoires, commodes, sièges, tables, tabourets, tiroirs, tréteaux, vannerie, stores d'intérieur à lamelles, rivets (non métalliques), vis (non métalliques), écrous (non métalliques), serrures (autres qu'électriques, non métalliques), roulettes de meubles (non métalliques), établis, manches d'outils (non métalliques), manches de couteaux (non métalliques), manches de faux (non métalliques), niches pour animaux, numéros de maisons non lumineux (non métalliques), patères de rideaux, patères pour vêtements (non métalliques), rideaux de perles pour la décoration, piédestaux pour pots à fleurs, pinces à linge, plateaux de tables, portemanteaux (meubles), écrans de cheminées, rails pour rideaux, tringles de rideaux, crochets de rideaux, patères de rideaux, gales pour rideaux, anneaux de rideaux
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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