Déposée le 9 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.T.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « REDVENUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-07 du 13 février 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.T.S domicilié(e) 45 A rue des Douanes,74330 EPAGNY - 74330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 190 857 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France.
La marque REDVENUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L.T.S., société à responsabilité limitée - 45 A rue des Douanes,74330 EPAGNY - 74330 - France - SIREN 433190857
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France
Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-17
Inscription le 6 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436609 - Publication au BOPI 2006-07-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs ; articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes solaires, lunettes de sport, lunettes de ski, lunettes de natation, cordons, chaînes et liens pour retenir les lunettes ; masques de protection, masques de plongée, masques pour le ski ; étuis à lunettes ; jumelles, loupes, boussoles. Bijouterie, articles de bijouterie, colliers (bijouterie), chaînes (bijouterie), pendentifs, breloques, bracelets (bijouterie), gourmettes, boucles d'oreilles, boucles en métaux précieux, bagues (bijouterie), broches (bijouterie), médailles, médaillons (bijouterie) ; parures (bijouterie) ; boutons de manchettes, épingles de cravates ; porte-clefs de fantaisie ; horlogerie et instruments chronométriques, réveille-matin, pendules (horlogerie), horloges, montres, bracelets de montres, montres-bracelets. Produits de l'imprimerie ; aquarelles, photographies, affiches, porte-affiches en papier ou en carton ; papeterie ; albums, almanachs, calendriers, agendas en papier ; cartes ; papier d'armoire (parfumé ou non), papier d'emballage, boîtes en carton ou en papier, corbeilles à courrier, plumiers, tampons pour cachets, coupe-papier (articles de bureau) ; crayons, stylos, porte-mines, porte-plumes ; nécessaires pour écrire (écritoires), presse-papiers, articles de papeterie, papier à lettres, répertoires ; classeurs (articles de bureau), trousses à dessin. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sacs d'alpinistes, bâtons d'alpinistes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; porte-documents, cartables non en matières textiles ; porte-cartes, porte-monnaie non en métaux précieux ; étuis pour clefs (maroquinerie), trousses de voyage, coffres de voyage ; sacs à dos, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements pour enfants, vêtements pour adultes, vêtements pour hommes, vêtements pour femmes, vêtements confectionnés, vêtements de dessus, surtouts (vêtements), pardessus, parkas, blousons, manteaux, gabardines (vêtements), imperméables, combinaisons (vêtements), combinaisons de sport, coupe-vent, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, vestes, tricots (vêtements), toges, robes, tailleurs, jupes, gilets, costumes, chemises, pull-overs, tee-shirts, sweat-shirts, pantalons, corsages, chandails, maillots, maillots de bains, articles d'habillement, collants, bas, chaussettes, fourrures (vêtements), foulards, châles, écharpes, cravates, chapellerie pour enfants, pour hommes, pour femmes, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), casquettes, chapeaux, bonnets ; gants (habillement) pour enfants, pour hommes, pour femmes, gants de sport, barrettes pour bonnets, cache-cols, coiffes, faux-cols, étoles, visières, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement) ; sous-vêtements ; peignoirs, robes de chambre, pyjamas, chemises de nuit ; chaussures de sport, chaussures de ski, bottes, chaussures de plage, sandales, pantoufles, chaussons. Jeux, jouets, maquettes et modèles réduits ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; engins pour exercices corporels, appareils de gymnastique ; ailes delta, parapentes ; skis, planches à neige, planches à roulettes, planches pour le surfing ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; gants et masques pour jeux et sport. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie et courrier électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations en ligne ; transmission, diffusion et affichage d'informations par voie électronique à des fins commerciales et pour le commerce électronique à partir d'une base de données informatiques ; diffusion d'informations par voie électronique notamment via un réseau mondial.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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