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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L.T.S
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OXILINE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXILINE FRANCE
S.A. L.T.S.

Numéro de dépôt :
96655959
Date de dépôt :
12/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2006

Présentation de la marque OXILINE FRANCE

Déposée le 12 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) L.T.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXILINE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L.T.S domicilié(e) 20 RUE DES SAILLARDS, 39150 CHAUX DU DOMBIEF - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 711 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. L.T.S. - France.

La marque OXILINE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXILINE FRANCE est expirée depuis le 12 décembre 2006.

L.T.S a également déposé les autres marques suivantes : L T S , LUNETTE TITANE SPECIAL TITANE 99 , JC LEVET PARIS-FRANCE , REDVENUM , Foxboro


S.A. L.T.S. - 20 RUE DES SAILLARDS, 39150 CHAUX DU DOMBIEF - France - SIREN 332711605


S.A. L.T.S. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

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