Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUNETTE TITANE SPECIAL TITANE 99
S.A. L.T.S.

Numéro de dépôt :
97663038
Date de dépôt :
07/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2007

Présentation de la marque LUNETTE TITANE SPECIAL TITANE 99

Déposée le 7 février 1997 par la Société Anonyme (SA) L.T.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LUNETTE TITANE SPECIAL TITANE 99 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L.T.S domicilié(e) 20 RUE DES SAILLARDS, 39150 CHAUX DU DOMBIEF - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 711 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. L.T.S. - France.

La marque LUNETTE TITANE SPECIAL TITANE 99 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUNETTE TITANE SPECIAL TITANE 99 est expirée depuis le 7 février 2007.

L.T.S a également déposé les autres marques suivantes : L T S , OXILINE FRANCE , JC LEVET PARIS-FRANCE , REDVENUM , Foxboro


S.A. L.T.S. - 20 RUE DES SAILLARDS, 39150 CHAUX DU DOMBIEF - France - SIREN 332711605


S.A. L.T.S. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Montures lunettes métal