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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L.T.S
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L T S
Marque expirée - Marque en non vigueur

L T S
L.T.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99788100
Date de dépôt :
22/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/04/2019

Présentation de la marque L T S

Déposée le 22 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L.T.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L T S »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L.T.S domicilié(e) Route de Vannes Les Pavillons - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 544 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF IP domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L T S est expirée depuis le 22 avril 2019.

L.T.S a également déposé les autres marques suivantes : LUNETTE TITANE SPECIAL TITANE 99 , OXILINE FRANCE , JC LEVET PARIS-FRANCE , REDVENUM , Foxboro


L.T.S., Société par actions simplifiée - Route de Vannes Les Pavillons - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 319544862


NOVAGRAAF IP - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2009 n°2406288 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-29

- véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. - services de transport et entreposage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.