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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L.T.S
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Foxboro
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Foxboro
S.A. L.T.S.

Numéro de dépôt :
98766380
Date de dépôt :
21/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2008

Présentation de la marque Foxboro

Déposée le 21 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) L.T.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Foxboro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L.T.S domicilié(e) 20 RUE DES SAILLARDS, 39150 CHAUX DU DOMBIEF - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 711 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. L.T.S. - France.

La marque Foxboro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Foxboro est expirée depuis le 21 décembre 2008.

L.T.S a également déposé les autres marques suivantes : L T S , LUNETTE TITANE SPECIAL TITANE 99 , OXILINE FRANCE , JC LEVET PARIS-FRANCE , REDVENUM


S.A. L.T.S. - 20 RUE DES SAILLARDS, 39150 CHAUX DU DOMBIEF - France - SIREN 332711605


S.A. L.T.S. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

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