Déposée le 15 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.T.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « E MOBIZNESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-08 du 23 février 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.T.M domicilié(e) LES SABLES D'OLONNE (Vendée), Représentée par son gérant, Monsieur Alain MORICEAU, 16 quai Emmanuel Garnier, 85100 LES SABLES D'OLONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 812 758 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MATHOREZ-DESRUES - France.
La marque E MOBIZNESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL L.T.M - LES SABLES D'OLONNE (Vendée), Représentée par son gérant, Monsieur Alain MORICEAU, 16 quai Emmanuel Garnier, 85100 LES SABLES D'OLONNE - France - SIREN 432812758
Cabinet MATHOREZ-DESRUES - France
Inscription le 30 septembre 2003 - Transmission totale de propriété;Changement d'adresse n°378427 - Publication au BOPI 2003-09-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08
Tous produits relevant des nouvelles technologies en matière de communication et de téléphonie, à savoir : téléphones et accessoires téléphoniques (housses, cordons, façades, mains libres), en matière informatique, à savoir : ordinateurs et périphériques (imprimantes, scanners, graveurs, lecteurs, câbles, souris, CD Rom, logiciels).
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