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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.T.H
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LE PALAIS DU PAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PALAIS DU PAIN
L.T.H (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98752268
Date de dépôt :
01/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/10/2008

Présentation de la marque LE PALAIS DU PAIN

Déposée le 1 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.T.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE PALAIS DU PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.T.H domicilié(e) 8 Rue DE PARADIS, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 639 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MONTOUT CHRISTIAN - France.

La marque LE PALAIS DU PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PALAIS DU PAIN est expirée depuis le 1 octobre 2008.

L.T.H a également déposé les autres marques suivantes : FORUM DU PAINS , LA FOLIE DES PAINS , ESPACE PAIN


L.T.H (S.A.R.L.) - 8 Rue DE PARADIS, 75010 PARIS - France - SIREN 408639524


Mr MONTOUT CHRISTIAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Façonnage Panification de pain de tous les pays du monde Pétrissage Pains.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.