Déposée le 1 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.T.H
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FORUM DU PAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-45 du 6 novembre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.T.H domicilié(e) 8 Rue DE PARADIS, 92220 BAGNEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MONTOUT CHRISTIAN - France.
La marque FORUM DU PAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L.T.H. (S.A.R.L.) - 8 Rue DE PARADIS, 92220 BAGNEUX - France
MR MONTOUT CHRISTIAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12
Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45
Façonnage Pannification de pains Transformation de blé Farine Pétrissage, Pains.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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