Déposée le 1 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.T.H
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ESPACE PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-45 du 6 novembre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.T.H domicilié(e) 8 Rue de PARADIS, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 639 524 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MONTOUT CHRISTIAN - France.
La marque ESPACE PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L.T.H. (S.A.R.L.) - 8 Rue de PARADIS, 75010 PARIS - France - SIREN 408639524
MR MONTOUT CHRISTIAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12
Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45
Façonnage, pétrissage de pains Transformation de blé farine pains.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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