Marque expirée - Marque en non vigueur

LES TREILLES GOURMANDES
L.T.G société anonyme

Numéro de dépôt :
1735383
Date de dépôt :
19/11/1986
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
29/09/2016

Présentation de la marque LES TREILLES GOURMANDES

Déposée le 19 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) L.T.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LES TREILLES GOURMANDES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L.T.G domicilié(e) Domaine de la Vèze,49220 LE LION D'ANGERS (dossier no 2324137) - 49220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 555 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques BOUCHER société L.T.G domicilié(e) Domaine de la Vèze,49220 LE LION D'ANGERS (dossier no 2324137) - 49220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES TREILLES GOURMANDES est expirée depuis le 29 septembre 2016.

L.T.G a également déposé les autres marques suivantes : LES TREILLES GOURMANDES


L.T.G société anonyme - Domaine de la Vèze,49220 LE LION D'ANGERS (dossier no 2324137) - 49220 - France - SIREN 338555170


Jacques BOUCHER société L.T.G - Domaine de la Vèze,49220 LE LION D'ANGERS (dossier no 2324137) - 49220 - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2006 n°2324137 - Publication au BOPI 2006-09-29

Renouvellement sans limitation n°2075564 - Publication au BOPI 1996-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-14

Transformation de produits alimentaires