Marque expirée - Marque en non vigueur

TOMAT
L.T.F. SARL

Numéro de dépôt :
3465339
Date de dépôt :
27/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/11/2016
TOMAT de L.T.F

Présentation de la marque TOMAT

Déposée le 27 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.T.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « TOMAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.T.F domicilié(e) Zone d'Activités Galaxie, Avenue de Mazeau,33160 ST MEDARD EN JALLES - 33160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 022 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BERNON DAUREL GERBEAUD domicilié(e) 34 rue Servandoni,33077 BORDEAUX CEDEX - 33077 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMAT est expirée depuis le 27 novembre 2016.

L.T.F a également déposé les autres marques suivantes : AQUA FERMETURES , LTF LE TRANSPORT FUNERAIRE


L.T.F. SARL - Zone d'Activités Galaxie, Avenue de Mazeau,33160 ST MEDARD EN JALLES - 33160 - France - SIREN 423022003


SCP BERNON DAUREL GERBEAUD - 34 rue Servandoni,33077 BORDEAUX CEDEX - 33077 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques.