Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Astro Bains
L.T.-AQUA+ - S.A.S.

Numéro de dépôt :
3172825
Date de dépôt :
01/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2012
Astro Bains de L.T.-AQUA+

Présentation de la marque Astro Bains

Déposée le 1 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L.T.-AQUA+ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Astro Bains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L.T.-AQUA+ domicilié(e) 16440 ROULLET SAINT ESTEPHE - 16440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 842 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-José JOULIN domicilié(e) 64, rue François Marceau , BP 23,33019 BORDEAUX CEDEX - 33019 - France.

La marque Astro Bains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Astro Bains est expirée depuis le 1 juillet 2012.

L.T.-AQUA+ a également déposé les autres marques suivantes : AQUA + FEXOPIPE , ECO-FLASH , ELMER , bathroom therapy , GRESFORT , ELMER , WAPITI , AQUA+


L.T.-AQUA+ - S.A.S. - 16440 ROULLET SAINT ESTEPHE - 16440 - France - SIREN 382842151


Maître Marie-José JOULIN - 64, rue François Marceau , BP 23,33019 BORDEAUX CEDEX - 33019 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Mobilier de salle de bains Installations sanitaires

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.