AQUA+
Présentation de la marque AQUA+
Déposée le 25 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L.T. AQUA + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « AQUA+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AQUA+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUA+ est expirée depuis le 25 janvier 2023.
L.T. AQUA + a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29
Inscription le 29 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°274676 - Publication au BOPI 1999-03-29
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2003 n°2239727 - Publication au BOPI 2003-03-28
Inscription le 12 août 2002 - Changement de nature juridique n°351435 - Publication au BOPI 2002-08-12
Inscription le 18 juin 2003 - Demande de relevé de déchéance n°372221 - Publication au BOPI 2003-06-18
Inscription le 23 juin 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°372335 - Publication au BOPI 2003-06-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30
Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10
Inscription le 18 octobre 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°586866 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-18
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2012 n°2511159 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-09-21