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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.T.A
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MOBIL'CHAPE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOBIL'CHAPE
L.T.A. sarl

Numéro de dépôt :
3563320
Date de dépôt :
17/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2018
MOBIL\'CHAPE de L.T.A

Présentation de la marque MOBIL'CHAPE

Déposée le 17 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.T.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBIL'CHAPE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.T.A domicilié(e) 325 Rue Georges Méliès,41350 ST GERVAIS LA FORET - 41350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 649 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.T.A. domicilié(e) 325 Rue Georges Méliès,41350 ST GERVAIS LA FORET - 41350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBIL'CHAPE est expirée depuis le 17 mars 2018.


L.T.A. sarl - 325 Rue Georges Méliès,41350 ST GERVAIS LA FORET - 41350 - France - SIREN 339649220


L.T.A. - 325 Rue Georges Méliès,41350 ST GERVAIS LA FORET - 41350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries.