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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L. SAUVAGEAU ET Cie
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SCALPAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCALPAIR
L. SAUVAGEAU ET Cie, société anonyme

Numéro de dépôt :
1339407
Date de dépôt :
21/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/1996

Présentation de la marque SCALPAIR

Déposée le 21 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) L. SAUVAGEAU ET Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCALPAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. SAUVAGEAU ET Cie domicilié(e) 4, rue Lavoisier, Zone Industrielle, 77330 OZOIR LA FERRIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque SCALPAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

L. SAUVAGEAU ET Cie a également déposé les autres marques suivantes : CLAPMATIC


L. SAUVAGEAU ET Cie, société anonyme - 4, rue Lavoisier, Zone Industrielle, 77330 OZOIR LA FERRIERE - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Inscription le 10 septembre 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67301 - Publication au BOPI 1992-09-10

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils à souder électriques, électrodes de soudage électrique à l'arc.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.