Déposée le 2 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) L. SAUVAGEAU & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. SAUVAGEAU & CIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET TECHNIQUE CH. ASSI & L. GENES. - France.
La marque SD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L. SAUVAGEAU & CIE, (SOCIETE ANONYME 26 BOULEVARD RICHARD-LENOIR, 75011 PARIS. - France
CABINET TECHNIQUE CH. ASSI & L. GENES. - France
Inscription - Changement d'adresse n°16118 - Publication au BOPI 1981-12
PRODUITS CHIMIQUES DESTINES A L'INDUSTRIE ET LA SCIENCE;COMPOSITIONS EXTINCTRICES;TREMPES ET REPARATIONS CHIMIQUES POUR LA SOUDURE;SUBSTANCES ADHESIVES DESTINEES A L'INDUSTRIE.METAUX COMMUNS BRUTS ET MI-OUVRES ET LEURS ALLIAGES ET EN PARTICULIER METAUX, PLAQUES ET FILS A SOUDER;ANCRES, ENCLUMES, MATERIAUX A BATIR LAMINES ET FONDUS;CHAINES (A L'EXCEPTION DES CHAINES MOTRICES POUR VEHICULES);CABLES ET FILS METALLIQUES NON ELECTRIQUES;SERRURERIE;TUYAUX METALLIQUES;COFFRES-FORTS ET CASSETTES;BILLES D'ACIER;FERS A CHEVAL;CLOUS ET VIS.MACHINES ET MACHINES-OUTILS ET EN PARTICULIER MACHINES A SOUDER;MOTEURS (EXCEPTE POUR VEHICULES);ACCOUPLEMENTS ET COURROIES DE TRANSMISSION (EXCEPTE POUR VEHICULES).OUTILS ET INSTRUMENTS A MAIN ET EN PARTICULIER TOUT MATERIEL PORTATIF DESTINE A LA SOUDURE.APPAREILS ET INSTRUMENTS ELECTRIQUES ET EN PARTICULIER FERS A SOUDER ELECTRIQUES;APPAREILS DE MESURAGE, DE SIGNALISATION DE CONTROLE (INSPECTION) ET DE SECOURS (SAUVETAGE);CASQUES POUR SOUDEURS;APPAREILS EXTINCTEURS. INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE, DE CHAUFFAGE (ET EN PARTICULIER FOURS ET LAMPES A SOUDER), DE PRODUCTION DE VAPEUR, DE CUISSON, DE REFRIGERATION, DE SECHAGE, DE VENTILATION DE DISTRIBUTION D'EAU.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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