Marque enregistrée - Marque en vigueur

ID
L S M CONSEIL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4245954
Date de dépôt :
03/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2026
ID de L S M CONSEIL

Présentation de la marque ID

Déposée par voie électronique le 3 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L S M CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L S M CONSEIL domicilié(e) 38 RUE DE BERRI - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 739 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Florence BRIEC domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg-la-Reine - France.

La marque ID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID arrivera à expiration en date du 3 février 2026.

L S M CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : ISEG EXECUTIVE BACHELOR INSTITUT SUPERIEUR EUROPEEN DE GESTION EXECUTIVE BACHELOR , XP THE INTERNATIONAL SCHOOL OF E-SPORT & GAMING , ISEG EXECUTIVE MASTER INSTITUT SUPERIEUR EUROPEEN DE GESTION EXECUTIVE MASTER , ELISEA , EXECUTIVE MASTER , e-art sup institut , ESIA , ISEG BUSINESS MASTER INSTITUT SUPERIEUR EUROPEEN DE GESTION BUSINESS MASTER , CERTI PARIS SUD Cité de l'enseignement et de la recherche pour les technologies avancées et l'informatique , INTERNATIONAL DIGITAL


L S M CONSEIL, Société par actions simplifiée - 38 RUE DE BERRI - 75008 - PARIS - France - SIREN 440739373


IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Florence BRIEC - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg-la-Reine - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, expertise en affaire, administration commerciale ; étude de marchés, recherche de marchés, prévisions économiques ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; gestion de fichiers informatiques ; saisie de données informatiques ; location de matériel publicitaire ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'exposition ;

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données sur support multimédia ; transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par réseaux informatique ou par réseaux de télécommunication ; transmission d'informations en ligne relatives à la formation, l'enseignement, l'aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, à des travaux de recherches dans le domaine commercial et des affaires ; fourniture d'accès à des publications électroniques ;

Éducation ; informations en matière d'éducation ; formation ; institutions et services d'enseignement, y compris enseignement par correspondance, dans le domaine commercial, l'administration et/ou la gestion des affaires, l'informatique, les nouvelles technologies, l'aérospatiale, la finance, l'économie, la gestion et comptabilité, l'art, le droit, la gestion des risques et les langues ; écoles ; instituts et écoles d'application ; organisation et conduite d'épreuves pédagogiques et d'atelier de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; édition de livres, de revues, d'imprimés, de journaux, de magazines, de Cédéroms ; prêts de livres ; services de bibliothèques ; pensionnats ; divertissement ; production de spectacles ; production de films ou de videos destinées à l'enseignement ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; activités sportives et culturelles ; exploitation d'installations sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; gestion administrative de lieux d'expositions ; mise à disposition de publications électroniques non téléchargeables.