Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L.S.G. (LIBRE SERVICE GRAPHIQUE
/
STABIL'EAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABIL'EAU
L.S.G. (LIBRE SERVICE GRAPHIQUE) SA

Numéro de dépôt :
96646762
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2006

Présentation de la marque STABIL'EAU

Déposée le 14 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) L.S.G. (LIBRE SERVICE GRAPHIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STABIL'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L.S.G. (LIBRE SERVICE GRAPHIQUE domicilié(e) 98, Rue Hippolyte KAHN, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 806 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.S.G. - LIBRE SERVICE GRAPHIQUE - France.

La marque STABIL'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABIL'EAU est expirée depuis le 14 octobre 2006.

L.S.G. (LIBRE SERVICE GRAPHIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ECOCUBI


L.S.G. (LIBRE SERVICE GRAPHIQUE) SA - 98, Rue Hippolyte KAHN, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 316806850


L.S.G. - LIBRE SERVICE GRAPHIQUE - France


Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317318 - Publication au BOPI 2001-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Liquide de mouillage et additif utilisé dans l'imprimerie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).