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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L. PROUSTRUE D'ESTREUX 59990 SAULTAIN (NORD
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PASTELLINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTELLINE
L. PROUST (SOCIETE ANONYME) RUE D'ESTREUX 59990 SAULTAIN (NORD).

Numéro de dépôt :
1152114
Date de dépôt :
15/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PASTELLINE

Déposée le 15 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) L. PROUSTRUE D'ESTREUX 59990 SAULTAIN (NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTELLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. PROUSTRUE D'ESTREUX 59990 SAULTAIN (NORD - France.

La marque PASTELLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 27

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PASTELLINE est expirée depuis le 15 octobre 1990.


L. PROUST (SOCIETE ANONYME) RUE D'ESTREUX 59990 SAULTAIN (NORD). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-12

PAPIER ET ARTICLES EN PAPIER, CARTON ET ARTICLES EN CARTON;IMPRIMES, JOURNAUX ET PERIODIQUES, LIVRES;ARTICLES POUR RELIURES;PHOTOGRAPHIES;PAPETERIE, MATIERES ADHESIVES (POUR LA PAPETERIE);MATERIAUX POUR LES ARTISTES;PINCEAUX;MACHINES A ECRIRE ET ARTICLES DE BUREAU (A L'EXCEPTION DES MEUBES);MATERIEL D'INSTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT (A L'EXCEPTION DES APPAREILS);CARTES A JOUER;CARACTERES D'IMPRIMERIE;CLICHES.TAPIS, PAILLASSONS, NATTES, LINOLEUMS ET AUTRES PRODUITS SERVANT A RECOUVRIR LES PLANCHERS; TENTURES (EXCEPTE EN TISSU).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.