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Marques déposées par L.P.S. Les Porcs de la Sarthe
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PORCINETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORCINETTE
L.P.S. Les Porcs de la Sarthe

Numéro de dépôt :
3060837
Date de dépôt :
05/10/2000
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
05/10/2010

Présentation de la marque PORCINETTE

Déposée le 5 octobre 2000 par L.P.S. Les Porcs de la Sarthe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « PORCINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est L.P.S. Les Porcs de la Sarthe, domicilié(e) Syndicat pour la certification et la qualité des Porcs de la Sarthe (Syndicat professionnel loi 1884), 34, Rue Paul Ligneul, 72013 LE MANS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain CABANNES - France.

La marque PORCINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORCINETTE est expirée depuis le 5 octobre 2010.

L.P.S. Les Porcs de la Sarthe a également déposé les autres marques suivantes : GORINETTE , CENOMANS DES PRES , CENOMANS , GORIETTE , GORABELLE , LA GORETTE


L.P.S. Les Porcs de la Sarthe - Syndicat pour la certification et la qualité des Porcs de la Sarthe (Syndicat professionnel loi 1884), 34, Rue Paul Ligneul, 72013 LE MANS CEDEX - France


M. Alain CABANNES - France


Inscription le 25 septembre 2002 - Rejet partiel n°355249 - Publication au BOPI 2002-09-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Animaux vivants de l'espèce porcine, en particulier truies et coches, élevées selon les conditions définies dans un référentiel, aliments pour ces animaux, viandes fraîches ou transformées issues de ces animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.