Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GORETTE
L.P.S. Les Porcs de la Sarthe

Numéro de dépôt :
3046213
Date de dépôt :
14/06/2000
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
14/06/2010

Présentation de la marque LA GORETTE

Déposée le 14 juin 2000 par L.P.S. Les Porcs de la Sarthe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « LA GORETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est L.P.S. Les Porcs de la Sarthe, domicilié(e) Syndicat pour la certification et la qualité des Porcs de la Sarthe (Syndicat professionnel loi 1884), 34, Rue Paul Ligneul, 72013 Le MANS cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain CABANNES - France.

La marque LA GORETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GORETTE est expirée depuis le 14 juin 2010.

L.P.S. Les Porcs de la Sarthe a également déposé les autres marques suivantes : GORINETTE , CENOMANS DES PRES , CENOMANS , GORIETTE , GORABELLE , PORCINETTE


L.P.S. Les Porcs de la Sarthe - Syndicat pour la certification et la qualité des Porcs de la Sarthe (Syndicat professionnel loi 1884), 34, Rue Paul Ligneul, 72013 Le MANS cédex - France


M. Alain CABANNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Animaux vivants de l'espèce porcine, en particulier truieset coches, élevées selon les conditions définies dansun référentiel établi par L.P.S., aliments pour ces animaux, viandes fraîches ou transformées, ainsi que leurs dérivés, issues de ces animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.