Déposée le 13 avril 1990 par la société L.P.S. - Les Porcs de la Sarthe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS),
la marque française « CENOMANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société L.P.S. - Les Porcs de la Sarthe domicilié(e) (Syndicat professionnel - Loi 1884), 34, rue Paul Ligneul, 72013 LE MANS CEDEX (dossier no 2170760) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 821 627 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ALAIN CABANNES domicilié(e) (dossier no 2170760) - France.
La marque CENOMANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L.P.S. - Les Porcs de la Sarthe - (Syndicat professionnel - Loi 1884), 34, rue Paul Ligneul, 72013 LE MANS CEDEX (dossier no 2170760) - France - SIREN 382821627
M. ALAIN CABANNES - (dossier no 2170760) - France
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2000 n°2170760 - Publication au BOPI 2000-04-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32
Porcs Fermiers de la Sarthe homologué sous le Label Rouge 06-89;animaux vivants des espèces porcines; viandes fraîches ou transformées ainsi que leurs dérivés, issue de ces animaux
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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