Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CÉNOMANS Le Porc Fermier de la Sarthe L'AUTHENTIQUE SAVEUR
L.P.S. : Les Porcs de la Sarthe. Syndicat pour la Certification et la Qualité des Porcs de la Sarthe, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
4127765
Date de dépôt :
21/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/10/2024
LE CÉNOMANS Le Porc Fermier de la Sarthe L\'AUTHENTIQUE SAVEUR de L.P.S. : Les Porcs de la Sarthe. Syndicat pour la Certification et la Qualité des Porcs de la Sarthe

Présentation de la marque LE CÉNOMANS Le Porc Fermier de la Sarthe L'AUTHENTIQUE SAVEUR

Déposée le 21 octobre 2014 par L.P.S. : Les Porcs de la Sarthe. Syndicat pour la Certification et la Qualité des Porcs de la SartheTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE CÉNOMANS Le Porc Fermier de la Sarthe L'AUTHENTIQUE SAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est L.P.S. : Les Porcs de la Sarthe. Syndicat pour la Certification et la Qualité des Porcs de la SartheTODO domicilié(e) 15 rue Jean Grémillon - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 821 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.P.S. : Les Porcs de la Sarthe., Syndicat pour la Certification et la Qualité des Porcs de la Sarthe, M. CABANNES Alain domicilié(e) 15 rue Jean Grémillon - 72000 - LE MANS - France.

La marque LE CÉNOMANS Le Porc Fermier de la Sarthe L'AUTHENTIQUE SAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127765.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CÉNOMANS Le Porc Fermier de la Sarthe L'AUTHENTIQUE SAVEUR est expirée depuis le 21 octobre 2024.


L.P.S. : Les Porcs de la Sarthe. Syndicat pour la Certification et la Qualité des Porcs de la Sarthe, Syndicat professionnel - 15 rue Jean Grémillon - 72000 - LE MANS - France - SIREN 382821627


L.P.S. : Les Porcs de la Sarthe., Syndicat pour la Certification et la Qualité des Porcs de la Sarthe, M. CABANNES Alain - 15 rue Jean Grémillon - 72000 - LE MANS - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Porc de la Sarthe ”, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Animaux vivants ; aliments pour les animaux.