Déposée le 5 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) L.P.O
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NATURE PRODUIT RECYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L.P.O domicilié(e) 123, rue Léopold Rechossière, 93300 AUBERVILLIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SVP S.A. - France.
La marque NATURE PRODUIT RECYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L.P.O (SA) - 123, rue Léopold Rechossière, 93300 AUBERVILLIERS - France
SVP S.A. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06
Inscription le 9 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273460 - Publication au BOPI 1999-03-09
Inscription le 6 juin 1994 - Transmission de propriété n°173195 - Publication au BOPI 1994-06-06
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes.Papier d'emballage.Sachet, enveloppe, pochette pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.Matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes).Papier hygiénique.Feuilles d'aluminuim.Barquette et rouleau en aluminium.Récipient d'emballage en matières plastiques et en métal.Récipient pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux.Produits à usage ménager ou hygiéniques en papier.Sac de congélation, film étirable en matières plastiques.Film micro ondes en matières plastique ou en papier. Serviette de table, de toilette, mouchoir, essuie-tout en papier
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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