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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Oursine de Ré
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La Conserverie Artisanale de l'Ile de Ré
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Conserverie Artisanale de l'Ile de Ré
L'Oursine de Ré, SARL

Numéro de dépôt :
4046152
Date de dépôt :
10/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/11/2023
La Conserverie Artisanale de l\'Ile de Ré de L\'Oursine de Ré

Présentation de la marque La Conserverie Artisanale de l'Ile de Ré

Déposée le 10 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Oursine de Ré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Conserverie Artisanale de l'Ile de Ré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Oursine de Ré domicilié(e) Zone Ostréicole du Petit Préau, Villeneuve, 17630 LA FLOTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 141 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Oursine de Ré, M. Le Gall Yvan domicilié(e) Zone Ostréicole du Petit Préau, Villeneuve, 17630 LA FLOTTE - France.

La marque La Conserverie Artisanale de l'Ile de Ré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Conserverie Artisanale de l'Ile de Ré est expirée depuis le 10 novembre 2023.

L'Oursine de Ré a également déposé les autres marques suivantes : L'OURSINE DE RE , La Conserverie de l'Ile de Ré


L'Oursine de Ré, SARL - Zone Ostréicole du Petit Préau, Villeneuve, 17630 LA FLOTTE - France - SIREN 491141933


L'Oursine de Ré, M. Le Gall Yvan - Zone Ostréicole du Petit Préau, Villeneuve, 17630 LA FLOTTE - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Fromages fabriqués ou fournis par un artisan ;

Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan ;

Services de restauration (alimentation) fournis par un artisan ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs fournis par un artisan ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.