Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société L'OSTAL CAZES
/
OSTAL CAZES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OSTAL CAZES
L'OSTAL CAZES, société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3223802
Date de dépôt :
06/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
06/05/2023
OSTAL CAZES de L\'OSTAL CAZES

Présentation de la marque OSTAL CAZES

Déposée le 6 mai 2003 par la société L'OSTAL CAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « OSTAL CAZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est la société L'OSTAL CAZES domicilié(e) - 34210 - LA LIVINIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 261 034 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARCHAIS domicilié(e) 4, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque OSTAL CAZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSTAL CAZES est expirée depuis le 6 mai 2023.


L'OSTAL CAZES, société civile d'exploitation agricole - 34210 - LA LIVINIERE - France - SIREN 339261034


Cabinet MARCHAIS - 4, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Inscription le 6 avril 2004 - Changement de dénomination n°390116 - Publication au BOPI 2004-04-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Renouvellement sans limitation le 26 février 2013 n°2522766 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-26

Vins