Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ORLEANAISE
L'ORLEANAISE (Société d'Assurances à forme mutuelle)

Numéro de dépôt :
1180483
Date de dépôt :
12/05/1981
Lieu de dépôt :
ORLEANS
L\'ORLEANAISE de L\'ORLEANAISE (Société d\'Assurances à forme mutuelle

Présentation de la marque L'ORLEANAISE

Déposée le 12 mai 1981 par L'ORLEANAISE (Société d'Assurances à forme mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « L'ORLEANAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L'ORLEANAISE (Société d'Assurances à forme mutuelle) domicilié(e) 79, boulevard Alexandre Martin, 45 ORLEANS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVACO ORLEANS. - France.

La marque L'ORLEANAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque L'ORLEANAISE est expirée depuis le 12 mai 1991.


L'ORLEANAISE (Société d'Assurances à forme mutuelle) - 79, boulevard Alexandre Martin, 45 ORLEANS. - France


AVACO ORLEANS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06

Assurances et finances.