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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ORGANISATION FUNERAIRE
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ESPRIT TRANQUILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ESPRIT TRANQUILLE
L'ORGANISATION FUNERAIRE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3623395
Date de dépôt :
19/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2019
ESPRIT TRANQUILLE de L\'ORGANISATION FUNERAIRE

Présentation de la marque ESPRIT TRANQUILLE

Déposée le 19 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ORGANISATION FUNERAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPRIT TRANQUILLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ORGANISATION FUNERAIRE domicilié(e) 13 rue de Poissy,75005 PARIS - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 058 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT TRANQUILLE est expirée depuis le 19 janvier 2019.

L'ORGANISATION FUNERAIRE a également déposé les autres marques suivantes :


L'ORGANISATION FUNERAIRE Société par actions simplifiée - 13 rue de Poissy,75005 PARIS - 75005 - France - SIREN 542058458


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Inscription le 21 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665379 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-21

Assurances obsèques.

Pompes funèbres, services de crémation.