Marque expirée - Marque en non vigueur

L OREE DU BIO
L'OREE DU BIO SARL Quartier St Charles 17 Ch. du Castellas 13710 FUVEAU

Numéro de dépôt :
3633738
Date de dépôt :
04/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2019
L OREE DU BIO de L\'OREE DU BIO Quartier St Charles 17 Ch. du Castellas 13710 FUVEAU

Présentation de la marque L OREE DU BIO

Déposée par voie électronique le 4 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'OREE DU BIO Quartier St Charles 17 Ch. du Castellas 13710 FUVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L OREE DU BIO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'OREE DU BIO Quartier St Charles 17 Ch. du Castellas 13710 FUVEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'OREE DU BIO Quartier St Charles 17 Ch. du Castellas 13710 FUVEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L OREE DU BIO est expirée depuis le 4 mars 2019.


L'OREE DU BIO SARL Quartier St Charles 17 Ch. du Castellas 13710 FUVEAU - France


L'OREE DU BIO Quartier St Charles 17 Ch. du Castellas 13710 FUVEAU - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; Gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.