Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'OREE DE CHAMBORD
L'OREE DE CHAMBORD, SARL

Numéro de dépôt :
94521496
Date de dépôt :
20/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2024

Présentation de la marque L'OREE DE CHAMBORD

Déposée le 20 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'OREE DE CHAMBORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OREE DE CHAMBORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'OREE DE CHAMBORD domicilié(e) 14 route de Chambord - 41250 - MALIVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 611 139 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'OREE DE CHAMBORD, Mme GIBIER Sylviane domicilié(e) 14 route de Chambord - 41250 - MALIVES - France.

La marque L'OREE DE CHAMBORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'OREE DE CHAMBORD est expirée depuis le 20 mai 2024.


L'OREE DE CHAMBORD, SARL - 14 route de Chambord - 41250 - MALIVES - France - SIREN 305611139


L'OREE DE CHAMBORD, Mme GIBIER Sylviane - 14 route de Chambord - 41250 - MALIVES - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 2004 n°2265770 - Publication au BOPI 2004-05-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2014 n°2558849 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-05-16

Inscription le 5 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°718032 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, en particulier porteclés; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni laqué); verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Restauration (alimentation); hébergement temporaire

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.