Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITA CAP'S BEAUTE
L'OREAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95581112
Date de dépôt :
18/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2015

Présentation de la marque VITA CAP'S BEAUTE

Déposée le 18 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITA CAP'S BEAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OREAL domicilié(e) 14, rue Royale,75008 PARIS (dossier no 2287643) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 012 100 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'OREAL Département International des Marques domicilié(e) 63/65 rue Henri Barbusse,92585 CLICHY Cedex (dossier no 2287643) - 92585 - France.

La marque VITA CAP'S BEAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITA CAP'S BEAUTE est expirée depuis le 18 juillet 2015.

L'OREAL a également déposé les autres marques suivantes : ONDULANTE L OREAL , ALEZAN , ENVOL , MATIZAL , OLEOCAP , PLI-FIX , VOILA PARIS , LES METAMORPHOSES , VELVET D'ELNETT , 1900


L'OREAL Société Anonyme - 14, rue Royale,75008 PARIS (dossier no 2287643) - 75008 - France - SIREN 632012100


L'OREAL Département International des Marques - 63/65 rue Henri Barbusse,92585 CLICHY Cedex (dossier no 2287643) - 92585 - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2005 n°2287643 - Publication au BOPI 2005-05-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Parfums, eaux de toilette; gels et sels pour le bain et la douche; savons de toilette; déodorants corporels; cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil; produits de maquillage; shampooings; gels, mousses et baumes, produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux; laques pour les cheveux; colorants et produits pour la décoloration des cheveux; produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux; huiles essentielles; dentifrices